AQUARIUM SYSTEM MANUFACTURER OF INSTANT OCEAN, S.A.S.
Numéro de dépôt :
1535402
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2028
Présentation de la marque INSTANT OCEAN
Déposée le 20 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARIUM SYSTEM MANUFACTURER OF INSTANT OCEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INSTANT OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARIUM SYSTEM MANUFACTURER OF INSTANT OCEAN domicilié(e) 43 Avenue Gambetta - 57400 - SARREBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 885 580 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, CS 10002 - 67013 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque INSTANT OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUARIUM SYSTEM MANUFACTURER OF INSTANT OCEAN, S.A.S. - 43 Avenue Gambetta - 57400 - SARREBOURG - France - SIREN 325885580
FIDAL, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence - 9 Avenue de l'Europe, CS 10002 - 67013 - STRASBOURG Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2133025 - Publication au BOPI 1999-05
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386449 - Publication au BOPI 2008-10-03
Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de nature juridique; Rectification d'erreur matérielle n°270100 - Publication au BOPI 1999-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 21 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°477654 - Publication au BOPI 2008-07-21
Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Renouvellement sans limitation le 30 août 2018 n°2691649 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-30
Eau de mer reconstituée pour aquariums et viviers de poissons et animaux aquatiques, aquariums domestiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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